J.O. 296 du 21 décembre 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 9 décembre 2005 complétant l'arrêté du 12 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
NOR : MENF0502655A
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 décembre 2005, l'arrêté du 12 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique est complété comme suit :
En qualité de représentants des collectivités territoriales
M. Massip (Raymond), vice-président du conseil général de Tarn-et-Garonne ; suppléant : M. Bollon (Jean), vice-président du conseil général de la Savoie, représentant les départements.
M. Blusseau (Jean-Daniel), adjoint au maire de Poitiers ; suppléant : M. Eidelstein (Claude), maire de Chasseneuil-du-Poitou, représentant les communes.